Règlement intérieur
LA MAIRIE DE SEGOUFIELLE PROPOSE AUX FAMILLES UN SERVICE PERISCOLAIRE : l’A.L.A.E (accueil de loisirs associé à l’école) ET UN CENTRE DE LOISIRS : L’ A.L.S.H (accueil de loisirs sans hébergement) CES SERVICES SONT OUVERTS AUX ENFANTS DES L’AGE DE LA SCOLARISATION (3 ans révolus). PENDANT CES MOMENTS D’ACCUEIL, LES ENFANTS SONT SOUS LA RESPONSABILITE DU PERSONNEL COMMUNAL.
1- L’A.L.A.E
1-1 fonctionnement
Une inscription annuelle préalable et obligatoire doit être effectuée par les parents en début d’année scolaire : une fiche d’inscription, fiche sanitaire doivent être remplie. Les enfants doivent être à jour des vaccinations.
Les horaires :
- 7h00-8h45
- 11h45-13h30
- 16h30- 19h00
ATTENTION : MÊME LES ENFANTS QUI NE FREQUENTENT QUE LA CANTINE DOIVENT ETRE INSCRITS.
Le personnel : Organigramme en cours d’actualisation
1 Directrice B.A.F.D. Isabelle Sangely
1 Directrice Adjointe (B.A.F.D. en cours) Caroline Mora
5 Animatrices B.A.F.A. : Brigitte Dardenne
Sabine Martinez
Françoise Barkat Françoise Serra
Patricia Serrani
1 Agent technique B.A.F.A Sylvie Papais
1 Agents techniques Pascale Chardelin
1-2 tarifs
La tarification est basée sur une unité nommée « séquence » qui partage la journée en plusieurs créneaux horaires avant et après les activités scolaires.
Les créneaux horaires d’activités ALAE se définissent comme suit :
Entre 7h et 8h45 le matin, entre 11h45 et 13h30 le midi et entre 16h30 et 19h le soir.
Particularité 2010, mise en œuvre à la demande de la CAF du Gers :
Pour la pause de midi, entre 11h45 et 13h30, il était demandé une contribution forfaitaire annuelle, par famille, de 10 euros, pour participation au fonctionnement du centre dans cette phase de la journée scolaire.
La CAF du Gers n’a pas souhaité que ce principe soit conservé et demandé que la tranche horaire de 11h45 a 13h30 soit considérée comme une séquence à part entière pour les enfants de + de 6ans qui ne sont présents, entre 8h45 et 16h30, que pour la pause méridienne.
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En conséquence, la tarification sera établie sur le principe suivant :
Enfant présent le matin avant 8h45 avec ou sans repas : 1 séquence
Enfant présent le soir après 16h30 (hors soutien scolaire) avec ou sans repas : 1 séquence
Enfant présent avant 8h45 et après 16h30 avec ou sans repas : 2 séquences
Enfant de + 6ans présent entre 11h45 et 13h30 : 1 séquence
La grille des tarifs, par séquence, fonction du Quotient Familial, est la suivante :
Dépassement ( au dela de 19h) : 4.00 € le quart d’heure supplémentaire
Tout retard de paiement non justifié entraînera l’exclusion de l’enfant et un refus d’inscription au Centre de Loisirs.
1-3 comportement
Il est important que chacun ait un comportement respectueux des règles de bonne conduite (consignes, nourriture, matériel, locaux, camarades, personnel).
Le manquement à ces règles sera réprimandé dans le cas de faute légère par le personnel, en cas de faute grave ou perturbation du groupe et du service, la responsable en réfèrera aux parents et à la Mairie, et cette dernière pourra décider de l’exclusion de l’enfant.
1-4 responsabilité - sécurité
A 16h30, (ou bien 17h30 les jours de soutien scolaire pour les enfants concernés), le personnel communal est responsable des enfants uniquement s’ils sont inscrits à L’alaé, le principe étant qu’à partir de 6 ans, tout enfant peut quitter l’école seul. Cependant, l’inscription est automatique dès 16h30 si l’enfant n’a pas quitté l’école à la sortie de la classe.
Lors du départ des enfants de la garderie du soir, la personne récupérant l’élève doit obligatoirement signer le registre des sorties.
Aucun enfant mineur n’est habilité à pouvoir récupérer un enfant.
Dès qu’un enfant a quitté les locaux, il n’est pas possible d’y revenir, ceci afin d’éviter toutes rentrées ou sorties intempestives qui échapperaient au contrôle des animatrices.
En dehors des heures scolaires, l’accès aux classes est interdit à toutes personnes étrangères au service.
Le personnel communal n’est pas habilité à récupérer devoirs ou affaires personnelles oubliés dans les classes.
Le centre décline toute responsabilité relative à la perte ou vol d’objets de valeur.
Les parents doivent marquer les vêtements au nom de l’enfant.
Les animateurs ne sont pas habilités à donner des médicaments, sauf convention médicale.
Le personnel communal n’est pas habilité à encadrer des activités scolaires.
2- L’A.L.S.H
Une inscription mensuelle préalable et obligatoire doit être complétée par les parents à l’aide de la fiche d’inscription mise à disposition par le personnel. Les enfants scolarisés à l’école de Ségoufielle sont prioritaires en cas de forte demande sur certaines périodes.
2-1 fonctionnement
Le centre de loisirs est ouvert en périodes extrascolaire : tous les mercredis et à chaque période de vacances. (Fermeture les 3 premières semaines d’août et 1 semaine à Nôel)
Les horaires :
- 7h00- 19h00
L’arrivée ou le départ des enfants peut se faire à toute heure dans la journée.
L’accueil des enfants peut se faire en journées entières avec repas ou en demi-journée selon le besoin des familles.
Dépassement ( au-delà de 19h) : 4.00 € le quart d’heure supplémentaire.
2-2 tarifs
Les tarifs sont appliqués en fonction du quotient familial :
Une grille de tarifs pour les enfants extérieurs à ce périmètre est disponible sur simple demande.
Tout retard de paiement non justifié entraînera l’exclusion de l’enfant et un refus d’inscription au Centre de Loisirs.
2-3 responsabilité - sécurité
Dès qu’un enfant a quitté les locaux, il n’est pas possible d’y revenir, ceci afin d’éviter toutes rentrées
ou sorties intempestives qui échapperaient au contrôle des animatrices.
Le personnel communal n’est pas habilité à récupérer devoirs ou affaires personnelles oubliés dans les classes.
Le centre décline toute responsabilité relative à la perte ou vol d’objets de valeur.
Les parents doivent marquer les vêtements au nom de l’enfant.
Les animateurs ne sont pas habilités à donner des médicaments, sauf convention médicale.
Serge Leconnétable, adjoint au maire